Arrêté du 21 août 1996 · Article
Article 24
Article en vigueur depuis le 1er avril 2010, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
Carte de l'article 24 du Arrêté du 21 août 1996 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (2)
- Rédaction du 23 août 1996 au 1er avril 2010 (modifiée)
- Rédaction du 1er avril 2010 au 1er janvier 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2010 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 21 août 1996 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales (en vigueur)
- Arrêté du 31 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de technicien de laboratoire médical (en vigueur)