Arrêté du 23 avril 2010 · Article
Article 11
Article abrogé, en vigueur du 7 mai 2010 au 11 mai 2012.
Carte de l'article 11 du Arrêté du 23 avril 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (abrogé, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (abrogé)
- Arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale (en vigueur)
- Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
- Arrêté du 4 mai 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)