Arrêté du 3 mars 2010 · Article
Article 6
Article en vigueur depuis le 4 août 2019.
Carte de l'article 6 du Arrêté du 3 mars 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 28 mai 2010 au 29 juin 2012 (modifiée)
- Rédaction du 29 juin 2012 au 17 mars 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juin 2012 - art. 1
- Rédaction du 17 mars 2016 au 4 août 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mars 2016 - art. 1
- Rédaction depuis le 4 août 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 juillet 2019 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 18 juin 2012 modifiant l'arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements (en vigueur)
- Arrêté du 11 mars 2016 modifiant l'arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements (en vigueur)
- Arrêté du 31 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements (en vigueur)