Arrêté du 18 mai 2010 · Article
Article 4
Article abrogé, en vigueur du 16 août 2019 au 1er octobre 2022.
Carte de l'article 4 du Arrêté du 18 mai 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 4 juin 2010 au 11 mai 2012 (modifiée)
- Rédaction du 11 mai 2012 au 6 juin 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 avril 2012 - art. 2
- Rédaction du 6 juin 2013 au 16 août 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 mai 2013 - art. 1
- Rédaction du 16 août 2019 au 1er octobre 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 8 août 2019 - art. 3
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)