Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er octobre 2022 au 10 juillet 2024. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 18 mai 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er octobre 2022 au 10 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 12

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)