Arrêté du 18 mai 2010 · Article

Annexe III

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er octobre 2022 au 10 juillet 2024. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 18 mai 2010
RattachementANNEXE III
IdentifiantLEGIARTI000046159133
Texte parentLEGITEXT000022294857
RéférenceAnnexe III de l'arrêté du 18 mai 2010 (version du 1er octobre 2022)Légifrance →

1. ANNEXE III

2. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ basket-ball ”


EPEF (*)

EPMSP (*)

UC 1

UC 2

UC 3

UC 4

Le joueur ou la joueuse professionnel (le) ayant évolué au minimum pendant trois saisons sportives au sein des deux plus hauts niveaux de compétition en France ou à l'étranger, attesté par le directeur technique national du basket-ball

X

Le sportif de haut niveau en basket-ball, inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport

X

brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option basket-ball

X (1)

X (1)

X

brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activités sports collectifs mention basket-ball

X (1)

X (1)

X

brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité basket-ball

X (1)

X (1)

X

brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention mention basket-ball

X (1)

X (1)

X

certificat de qualification professionnelle technicien sportif régional de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1)

X (1)

X (1)

X

certificat de qualification professionnelle technicien sportif de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1)

X (1)

X (1)

X

diplôme d'entraîneur territorial de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1)

X (1)X (1)X

3. (*) EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.

4. (*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.

5. (*) BEES1 : brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré.

6. (*) BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

7. (1) Et justifiant d'une saison en qualité d'entraîneur dans un championnat de niveau régional au minimum, attestée par le directeur technique national du basket-ball.

Nota : Conformément à l’article 13 de l’arrêté du 27 juillet 2022 ( SPOV2222335A), ces dispositions s’appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1 er octobre 2022.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046159133, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.