Article 11

Article abrogé, en vigueur du 2 août 2015 au 18 juin 2017.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 26 mai 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 9 juin 2010 au 7 novembre 2013 (modifiée)
• Rédaction du 7 novembre 2013 au 2 août 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2013 - art. 1
• Rédaction du 2 août 2015 au 18 juin 2017 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 6 juillet 2015 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 18 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)