Article 6

Article en vigueur depuis le 30 décembre 2023.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 19 janvier 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 30 janvier 2004 au 12 août 2007 (modifiée)
• Rédaction du 12 août 2007 au 30 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1 août 2007 - art. 1, v. init.
• Rédaction depuis le 30 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2023 - art. 7

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (en vigueur)