Arrêté du 29 novembre 2001 · Article
Article Annexe
Rédaction ancienne, en vigueur du 1er septembre 2008 au 25 octobre 2009. Voir l'article aujourd'hui
Carte de l'article Annexe du Arrêté du 29 novembre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (9)
- Rédaction du 1er octobre 2000 au 1er janvier 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 octobre 2005 - art. 1, v. init.; Arrêté du 10 avril 2006 - art. 1, v. init.; Arrêté du 30 avril 2008 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 1er octobre 2000 au 1er septembre 2008 (modifiée)
- Rédaction du 1er octobre 2000 au 25 octobre 2009 (modifiée)
- Rédaction du 1er octobre 2000 au 25 octobre 2009 (modifiée)
- Rédaction du 1er octobre 2000 au 25 octobre 2009 (modifiée)
- Rédaction du 1er octobre 2000 au 25 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 septembre 2007 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 1er octobre 2000 au 25 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2006 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 1er janvier 2008 au 25 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 septembre 2008 - art.
- Rédaction du 1er septembre 2008 au 25 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 décembre 2008 - art.
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 9 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'équipement, des transports et du logement (en vigueur)
- Arrêté du 9 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'équipement, des transports et du logement (en vigueur)