Arrêté du 29 novembre 2001 · Article

Article Annexe Ain à Aude

Article en vigueur depuis le 5 octobre 2024.

Carte de l'article Annexe Ain à Aude du Arrêté du 29 novembre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

Rédaction du 25 octobre 2009 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 octobre 2009 - art. 1
Rédaction du 1er janvier 2013 au 1er mars 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 avril 2014 - art.
Rédaction du 1er mars 2013 au 27 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 avril 2014 - art. (V)
Rédaction du 27 mai 2018 au 16 septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 mai 2018 - art.
Rédaction du 16 septembre 2018 au 11 novembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 septembre 2018 - art.
Rédaction du 11 novembre 2018 au 1er mars 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 octobre 2018 - art.
Rédaction du 1er mars 2019 au 20 juin 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 février 2019 - art.
Rédaction du 20 juin 2019 au 5 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juin 2019 - art.
Rédaction depuis le 5 octobre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 septembre 2024 - art.

Arrêtés liés (8)

Arrêté du 7 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'équipement, des transports et du logement (en vigueur)
Arrêté du 23 avril 2014 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 16 mai 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 6 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 31 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 22 février 2019 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 7 juin 2019 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
Arrêté du 24 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)