Article Annexe Maine-et-Loire

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2010.

Carte de l'article Annexe Maine-et-Loire du Arrêté du 29 novembre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 1er octobre 2000 au 1er mars 2008 (modifiée)
• Rédaction du 1er mars 2008 au 1er octobre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juillet 2008 - art. Annexe
• Rédaction du 1er octobre 2009 au 1er janvier 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 octobre 2009 - art.; Arrêté du 7 octobre 2009 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er janvier 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2010 - art.; Arrêté du 13 juillet 2010 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 2 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'équipement, des transports et du logement (en vigueur)
• Arrêté du 7 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'équipement, des transports et du logement (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2010 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)