Arrêté du 29 novembre 2001 · Article
Article Annexe Manche
Article en vigueur depuis le 1er août 2021.
Carte de l'article Annexe Manche du Arrêté du 29 novembre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 1er octobre 2000 au 1er septembre 2017 (modifiée)
- Rédaction du 1er septembre 2017 au 1er octobre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2018 - art.
- Rédaction du 1er octobre 2019 au 1er août 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 novembre 2019 - art.
- Rédaction depuis le 1er août 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 février 2022 - art.
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 23 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
- Arrêté du 21 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
- Arrêté du 2 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)