Arrêté du 4 août 2010 · Article
Article Annexe IX
Article en vigueur depuis le 25 septembre 2023.
Carte de l'article Annexe IX du Arrêté du 4 août 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (7)
- Rédaction du 25 août 2010 au 1er avril 2016 (modifiée)
- Rédaction du 1er avril 2016 au 19 novembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mars 2016 - art.
- Rédaction du 19 novembre 2016 au 24 août 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 novembre 2016 - art. 1
- Rédaction du 24 août 2020 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 août 2020 - art.
- Rédaction du 1er septembre 2022 au 9 septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2022 - art.
- Rédaction du 9 septembre 2023 au 25 septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 août 2023 - art. 1
- Rédaction depuis le 25 septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Décret n°2023-893 du 22 septembre 2023 - art. 3
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 22 mars 2016 modifiant l'arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 21 août 2020 modifiant l'arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 25 août 2023 modifiant certaines dispositions relatives à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d'arme, par branche ou par spécialité et aux commissions d'avancement en gendarmerie (en vigueur)