Article 15

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

Carte de l'article 15 du Arrêté du 28 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 7 janvier 2010 au 1er octobre 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2026 - art. 1

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 12 septembre 1988 fixant les modalités des concours de l'agrégation (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
• Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation (en vigueur)
• Arrêté du 17 juin 2008 portant modification de l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation (en vigueur)
• Arrêté du 21 mai 2003 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation (en vigueur)
• Arrêté du 31 août 2004 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le second degré (abrogé)