Arrêté du 28 décembre 2009 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

TexteArrêté du 28 décembre 2009

RattachementChapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

IdentifiantLEGIARTI000054874723

Texte parentLEGITEXT000022746527

Référencearticle 15 de l'arrêté du 28 décembre 2009 (version du 1er octobre 2026)Légifrance →

1. Sont abrogés :

2. -l'arrêté du 18 juin 1904 modifié organisant les agrégations ;

3. -l'arrêté du 27 aout 1970 relatif aux épreuves de l'agrégation d'histoire, modifié par l'arrêté du 3 mai 1974 et l'arrêté du 14 novembre 1979

4. A abrogé les dispositions suivantes :

5. -Arrêté du 12 septembre 1988

6. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

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