Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2010.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 26 août 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er septembre 2010 (en vigueur)

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 20 octobre 1977 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de chaire supérieure (abrogé)
• Arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés, aux personnels assimilés et aux professeurs bi-admissibles à l'agrégation (abrogé)
• Arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs d'éducation physique et sportive (abrogé)
• Arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers principaux d'éducation (abrogé)
• Arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs agrégés de l'enseignement du second degré et aux personnels assimilés (abrogé)
• Arrêté du 22 août 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs des écoles (abrogé)
• Arrêté du 4 juillet 1991 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues (abrogé)
• Arrêté du 26 août 2010 portant abrogation des arrêtés fixant l'échelonnement indiciaire de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation relevant du ministre de l'éducation nationale (en vigueur)