Arrêté du 26 août 2010 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2010.

TexteArrêté du 26 août 2010

IdentifiantLEGIARTI000022760969

Texte parentLEGITEXT000022760966

Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 août 2010 (version du 1er septembre 2010)Légifrance →

1. A abrogé les dispositions suivantes :

2. - Arrêté du 20 octobre 1977

3. Art. 1, Art. 2, Art. 3

4. - Arrêté du 30 mai 1990

5. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

6. - Arrêté du 30 mai 1990

7. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

8. - Arrêté du 30 mai 1990

9. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

10. - Arrêté du 30 mai 1990

11. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

12. - Arrêté du 22 août 1990

13. Art. 1, Art. 2, Art. 3

14. - Arrêté du 4 juillet 1991

15. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

16. L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés, aux personnels assimilés, aux professeurs de lycée professionnel et aux professeurs bi-admissibles à l'agrégation, sous réserve des dispositions de l'article 2 du présent arrêté.

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