Arrêté du 22 septembre 2004 · Article
Article 8
Article en vigueur depuis le 16 octobre 2011.
Carte de l'article 8 du Arrêté du 22 septembre 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 7 octobre 2004 au 1er mai 2011 (modifiée)
- Rédaction du 1er mai 2011 au 16 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 mai 2011 - art. 1
- Rédaction depuis le 16 octobre 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 octobre 2011 - art. 2
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 3 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine (en vigueur)
- Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine (en vigueur)