Article 5

Article abrogé, en vigueur du 22 septembre 2010 au 5 mars 2015.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 14 septembre 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 22 septembre 2010 au 5 mars 2015 (abrogé)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service des essences des armées (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 26 mai 2016 modifiant l'arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur)
• Arrêté du 4 mai 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (abrogé)