Article 11

Article abrogé, en vigueur du 7 juillet 2017 au 20 avril 2025.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 29 septembre 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 9 octobre 2010 au 27 janvier 2017 (modifiée)
• Rédaction du 27 janvier 2017 au 7 juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 janvier 2017 - art. 1
• Rédaction du 7 juillet 2017 au 20 avril 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 16 juin 2017 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 17 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis (en vigueur)
• Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme (en vigueur)