Décret n°94-510 du 23 juin 1994 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 5 juillet 2020.

Carte de l'article Annexe I du Décret n°94-510 du 23 juin 1994 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 24 juin 1994 au 2 décembre 2000 (modifiée)
Rédaction du 2 décembre 2000 au 19 juin 2007 (modifiée) — issue de : Décret n°2000-1165 du 27 novembre 2000 - art. 11
Rédaction du 19 juin 2007 au 13 octobre 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté 2007-06-12 art. 1 JORF 19 juin 2007
Rédaction du 13 octobre 2007 au 29 mars 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté 2007-09-21 art. 1 JORF 13 octobre 2007
Rédaction du 29 mars 2014 au 5 juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 mars 2014 - art. 1
Rédaction depuis le 5 juillet 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 juin 2020 - art. 1

Arrêté du 21 mars 2014 relatif à la dénomination botanique de la tomate (en vigueur)
Arrêté du 16 juin 2020 relatif aux nouvelles dénominations des espèces de plants de légumes (en vigueur)