Arrêté du 14 décembre 2010 · Article
Article 5
Article en vigueur depuis le 6 février 2022.
Carte de l'article 5 du Arrêté du 14 décembre 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 29 décembre 2010 au 19 février 2015 (modifiée)
- Rédaction du 19 février 2015 au 17 mai 2019 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 30 janvier 2015 - art. 6
- Rédaction du 17 mai 2019 au 6 février 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 mai 2019 - art. 1
- Rédaction depuis le 6 février 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 février 2022 - art. 4
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 30 janvier 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux attachés d'administration hospitalière (en vigueur)
- Arrêté du 14 mai 2019 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2010 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne de recrutement des attachés d'administration hospitalière (en vigueur)
- Arrêté du 4 février 2022 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2010 fixant les modalités pour l'accès au cycle préparatoire interne de recrutement des attachés d'administration hospitalière (en vigueur)