Arrêté du 29 décembre 2010 · Article
Article Annexe III
Article en vigueur depuis le 7 mars 2019.
Carte de l'article Annexe III du Arrêté du 29 décembre 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 1er janvier 2011 au 11 décembre 2011 (modifiée)
- Rédaction du 11 décembre 2011 au 23 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 novembre 2011 - art. 1
- Rédaction du 23 décembre 2012 au 26 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2012 - art. 1
- Rédaction du 26 octobre 2013 au 3 avril 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 octobre 2013 - art. 1
- Rédaction du 3 avril 2014 au 7 mars 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mars 2014 - art. 1
- Rédaction depuis le 7 mars 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 février 2019 - art. 1
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 18 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'identification et à la traçabilité des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau (en vigueur)
- Arrêté du 13 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'identification et à la traçabilité des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau (en vigueur)
- Arrêté du 9 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'identification et à la traçabilité des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau (en vigueur)
- Arrêté du 31 mars 2014 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'identification et à la traçabilité des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau (en vigueur)
- Arrêté du 25 février 2019 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'identification et à la traçabilité des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau (en vigueur)