Arrêté du 21 janvier 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 20 décembre 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 21 janvier 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (13)

Rédaction du 2 février 2011 au 30 mars 2013 (modifiée)
Rédaction du 30 mars 2013 au 6 juillet 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 février 2013 - art. 1
Rédaction du 6 juillet 2014 au 21 mars 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 20 juin 2014 - art. 1
Rédaction du 21 mars 2015 au 22 décembre 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 6 mars 2015 - art. 1
Rédaction du 22 décembre 2016 au 5 juin 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2016 - art. 1
Rédaction du 5 juin 2017 au 22 mars 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mai 2017 - art. 1
Rédaction du 22 mars 2018 au 29 septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 mars 2018 - art. 1
Rédaction du 29 septembre 2018 au 16 janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 septembre 2018 - art. 1
Rédaction du 16 janvier 2019 au 14 février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2018 - art. 1
Rédaction du 14 février 2020 au 28 juin 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 février 2020 - art. 1
Rédaction du 28 juin 2020 au 26 septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juin 2020 - art. 1
Rédaction du 26 septembre 2020 au 20 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 septembre 2020 - art. 1
Rédaction depuis le 20 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (12)

Arrêté du 5 février 2013 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
Arrêté du 20 juin 2014 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
Arrêté du 6 mars 2015 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 modifié fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
Arrêté du 23 mai 2017 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 modifié fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
Arrêté du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
Arrêté du 18 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
Arrêté du 28 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
Arrêté du 7 février 2020 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
Arrêté du 22 juin 2020 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
Arrêté du 21 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
Arrêté du 16 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)