Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 21 janvier 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (13)

• Rédaction du 2 février 2011 au 30 mars 2013 (modifiée)
• Rédaction du 30 mars 2013 au 6 juillet 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 février 2013 - art. 1
• Rédaction du 6 juillet 2014 au 21 mars 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 20 juin 2014 - art. 1
• Rédaction du 21 mars 2015 au 22 décembre 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 6 mars 2015 - art. 1
• Rédaction du 22 décembre 2016 au 5 juin 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2016 - art. 1
• Rédaction du 5 juin 2017 au 22 mars 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mai 2017 - art. 1
• Rédaction du 22 mars 2018 au 29 septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 mars 2018 - art. 1
• Rédaction du 29 septembre 2018 au 16 janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 septembre 2018 - art. 1
• Rédaction du 16 janvier 2019 au 14 février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2018 - art. 1
• Rédaction du 14 février 2020 au 28 juin 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 février 2020 - art. 1
• Rédaction du 28 juin 2020 au 26 septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juin 2020 - art. 1
• Rédaction du 26 septembre 2020 au 20 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 septembre 2020 - art. 1
• Rédaction depuis le 20 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (12)

• Arrêté du 5 février 2013 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 20 juin 2014 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2015 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 modifié fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 23 mai 2017 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 modifié fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 14 mars 2018 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 18 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 28 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 7 février 2020 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 22 juin 2020 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 21 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)
• Arrêté du 16 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale (en vigueur)