Article 4

Article abrogé, en vigueur du 17 juillet 2014 au 4 février 2022.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 25 janvier 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 11 février 2011 au 17 juillet 2014 (modifiée)
• Rédaction du 17 juillet 2014 au 4 février 2022 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 23 juin 2014 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 23 juin 2014 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)