Article 1

Article abrogé, en vigueur du 9 décembre 2012 au 6 février 2015.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 24 janvier 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 24 février 2011 au 9 décembre 2012 (modifiée)
• Rédaction du 9 décembre 2012 au 6 février 2015 (abrogé) — issue de : Arrêté du 28 novembre 2012 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 28 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2011 relatif au concours d'entrée au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime à l'Ecole nationale supérieure maritime (en vigueur)
• Arrêté du 30 janvier 2015 relatif aux modalités d'admission au titre de l'année 2015 dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime (en vigueur)