Article 3

Article abrogation programmée, en vigueur du 7 février 2013 au 1er janvier 2025.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 15 avril 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 22 avril 2011 au 7 février 2013 (modifiée)
• Rédaction du 7 février 2013 au 1er janvier 2025 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 1er février 2013 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er février 2013 modifiant l'arrêté du 15 avril 2011 fixant les modalités des concours sur épreuves d'admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins de la fonction publique hospitalière organisé par l'Ecole des hautes études en santé publique (en vigueur)
• Arrêté du 19 juin 2024 fixant les modalités d'organisation, la nature, la durée, les coefficients et le programme des épreuves des concours d'admission au cycle de formation des élèves directeurs organisé par l'Ecole des hautes études en santé publique pour l'accès au corps des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière (en vigueur)