Article 1

Article en vigueur depuis le 8 juillet 2011.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 7 avril 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 23 avril 2011 au 8 juillet 2011 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 juillet 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 juin 2011 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « industries graphiques » de brevet d'études professionnelles, options production graphique et production imprimée, et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 17 juin 2011 modifiant l'arrêté du 7 avril 2011 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « industries graphiques » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance et l'arrêté du 26 avril 2011 portant création de la spécialité « façonnage de produits imprimés » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)