Article Annexe

Article en vigueur depuis le 28 décembre 2013.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 22 septembre 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 7 octobre 2004 au 21 février 2007 (modifiée)
• Rédaction du 21 février 2007 au 28 juin 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 janvier 2007 - art. 3 v. init., art. 4 v. init.
• Rédaction du 28 juin 2013 au 28 décembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 mai 2013 - art. 1
• Rédaction depuis le 28 décembre 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2013 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 10 mai 2013 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 3 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine (en vigueur)