Article 3

Article en vigueur depuis le 21 novembre 2015.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 27 juin 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 juillet 2011 au 21 novembre 2015 (modifiée)
• Rédaction depuis le 21 novembre 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)