Article Annexe

Article en vigueur depuis le 10 juillet 2011.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 23 juin 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 10 juillet 2011 (en vigueur)

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 30 août 1995 relatif à la préparation à titre expérimental, pour l'année scolaire 1995-1996, du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements relevant du ministère chargé de l'éducation nationale (abrogé, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 11 juin 2009 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements (en vigueur)
• Arrêté du 23 juin 2011 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements (en vigueur)
• Arrêté du 24 juin 2010 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements (en vigueur)
• Arrêté du 31 août 2018 autorisant le lycée André Malraux à Montereau-Fault-Yonne à préparer à titre expérimental le diplôme national de technologie spécialisé dans la spécialité « Maintenance nucléaire » (abrogé)
• Arrêté du 31 juillet 2012 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements (en vigueur)
• Arrêté du 10 avril 2008 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements (en vigueur)