Arrêté du 22 juillet 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 5 août 2011.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 22 juillet 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (7)

  • Arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (abrogé, modifié par 6 textes)
  • Arrêté du 7 août 2008 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (en vigueur)
  • Arrêté du 18 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (en vigueur)
  • Arrêté du 29 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (en vigueur)
  • Arrêté du 20 juin 2014 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (abrogé)
  • Arrêté du 13 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (en vigueur)
  • Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (en vigueur)
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