Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 22 juillet 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 5 août 2011 (en vigueur)

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (abrogé, modifié par 6 textes)
• Arrêté du 7 août 2008 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (en vigueur)
• Arrêté du 18 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (en vigueur)
• Arrêté du 29 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (en vigueur)
• Arrêté du 20 juin 2014 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (abrogé)
• Arrêté du 13 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (en vigueur)
• Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins (en vigueur)