Article 1

Article en vigueur depuis le 26 août 2011.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 23 août 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 26 août 2011 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 27 mars 1991 fixant les modalités de fonctionnement des conseils des services de documentation universitaires et des conseils des services interétablissements de coopération documentaire des académies de Paris, Créteil et Versailles (abrogé)
• Arrêté du 27 mars 1991 portant création d'un comité de la documentation des universités des académies de Paris, Créteil et Versailles (abrogé)
• Arrêté du 23 août 2011 abrogeant divers arrêtés relatifs aux services de la documentation des établissements d'enseignement supérieur (en vigueur)