Arrêté du 16 août 2011 · Article
Article 1
Rédaction ancienne, en vigueur du 1er septembre 2012 au 9 décembre 2012. Voir l'article aujourd'hui
Carte de l'article 1 du Arrêté du 16 août 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 18 septembre 2011 au 18 novembre 2011 (modifiée)
- Rédaction du 18 novembre 2011 au 22 janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 novembre 2011 - art. 1; Arrêté du 8 novembre 2011 - art. 2
- Rédaction du 22 janvier 2012 au 27 juin 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 janvier 2012 - art. 1; Arrêté du 13 janvier 2012 - art. 2
- Rédaction du 27 juin 2012 au 1er septembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2012 - art. 1; Arrêté du 11 juin 2012 - art. 2
- Rédaction du 1er septembre 2012 au 9 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 août 2012 - art. 1; Arrêté du 2 août 2012 - art. 2
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 13 janvier 2012 modifiant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 13 janvier 2012 modifiant la liste des emplois de chef de mission permettant l'accès à l'échelon spécial (en vigueur)
- Arrêté du 11 juin 2012 modifiant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 2 août 2012 modifiant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)