Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 16 août 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 18 septembre 2011 au 18 novembre 2011 (modifiée)
• Rédaction du 18 novembre 2011 au 22 janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 novembre 2011 - art. 1; Arrêté du 8 novembre 2011 - art. 2
• Rédaction du 22 janvier 2012 au 27 juin 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 janvier 2012 - art. 1; Arrêté du 13 janvier 2012 - art. 2
• Rédaction du 27 juin 2012 au 1er septembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2012 - art. 1; Arrêté du 11 juin 2012 - art. 2
• Rédaction du 1er septembre 2012 au 9 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 août 2012 - art. 1; Arrêté du 2 août 2012 - art. 2

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 13 janvier 2012 modifiant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 13 janvier 2012 modifiant la liste des emplois de chef de mission permettant l'accès à l'échelon spécial (en vigueur)
• Arrêté du 11 juin 2012 modifiant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 2 août 2012 modifiant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)