Arrêté du 5 septembre 2011 · Article
Article 1
Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2012 au 1er décembre 2012.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 5 septembre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 18 septembre 2011 au 1er mai 2012 (modifiée)
- Rédaction du 1er mai 2012 au 29 août 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2012 - art. 1
- Rédaction du 29 août 2012 au 1er septembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 août 2012 - art. 1
- Rédaction du 1er septembre 2012 au 1er décembre 2012 (abrogé) — issue de : Arrêté du 20 novembre 2012 - art. 1; Arrêté du 20 novembre 2012 - art. 2
Arrêtés liés (24)
- Arrêté du 11 juin 2012 modifiant la liste des emplois de chef de mission permettant l'accès à l'échelon spécial (en vigueur)
- Arrêté du 20 août 2012 modifiant la liste des emplois de chef de mission permettant l'accès à l'échelon spécial (en vigueur)
- Arrêté du 20 novembre 2012 modifiant la liste des emplois de chef de mission permettant l'accès à l'échelon spécial (en vigueur)
- Arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (abrogé, modifié par 20 textes)
- Arrêté du 23 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (abrogé)
- Arrêté du 29 août 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 16 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (abrogé)
- Arrêté du 25 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 11 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 5 août 2014 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 13 mai 2015 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 27 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 31 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 17 avril 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 6 avril 2017 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 15 mars 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 11 février 2014 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 1er février 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 19 mars 2013 modifiant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 2 juin 2014 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 24 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
- Arrêté du 2 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)