Arrêté du 17 août 1978 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 19 juin 2020.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 17 août 1978 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 1er janvier 1979 au 4 juillet 2008 (abrogé)
- Rédaction du 5 août 2011 au 15 mars 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2011 - art. 1
- Rédaction du 15 mars 2015 au 19 juin 2020 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 4 mars 2015 - art. 8
- Rédaction depuis le 19 juin 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 juin 2020 - art. 9
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 28 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur et l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (en vigueur)
- Arrêté du 4 mars 2015 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 17 août 1978 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur (en vigueur)
- Arrêté du 11 juin 2020 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 17 août 1978 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur (en vigueur)