Article 3

Article en vigueur depuis le 23 octobre 2026.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 24 octobre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 16 novembre 2011 au 7 novembre 2024 (modifiée)
• Rédaction du 7 novembre 2024 au 23 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 octobre 2024 - art. 2
• Rédaction depuis le 23 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2026 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 21 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2011 fixant les modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade (en vigueur)
• Arrêté du 5 octobre 2026 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2011 fixant les modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade (en vigueur)