Article 11

Article abrogé, en vigueur du 15 janvier 2012 au 28 juillet 2017.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 29 décembre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 15 janvier 2012 au 28 juillet 2017 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 13 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)