Arrêté du 22 décembre 2011 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 21 janvier 2012.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 22 décembre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 21 janvier 2012 (en vigueur)
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 22 décembre 2011 relatif au programme de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) (en vigueur)