Arrêté du 22 décembre 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 21 janvier 2012.

TexteArrêté du 22 décembre 2011

IdentifiantLEGIARTI000025176175

Texte parentLEGITEXT000025176171

Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 décembre 2011 (version du 21 janvier 2012)Légifrance →

1. Le programme de sciences industrielles pour l'ingénieur de la classe de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) figurant en annexe de l'arrêté du 7 janvier 1998 susvisé est remplacé par celui annexé au présent arrêté à compter de la rentrée universitaire 2012.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.