Arrêté du 4 juillet 1972 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 15 janvier 2012.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 4 juillet 1972 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (8)

Rédaction du 11 août 1972 au 12 janvier 1977 (modifiée)
Rédaction du 12 janvier 1977 au 12 novembre 1987 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 décembre 1976, v. init.
Rédaction du 12 novembre 1987 au 24 août 1997 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 octobre 1987, v. init.
Rédaction du 24 août 1997 au 18 février 2000 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 1997 - art. 1
Rédaction du 18 février 2000 au 30 septembre 2000 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 janvier 2000 - art., v. init.
Rédaction du 30 septembre 2000 au 3 juillet 2004 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 août 2000 - art., v. init.
Rédaction du 3 juillet 2004 au 15 janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juin 2004 - art. 1, v. init.
Rédaction depuis le 15 janvier 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 janvier 2012 - art. 1

Arrêté du 29 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 4 juillet 1972 relatif aux feux spéciaux des véhicules à progression lente (en vigueur)
Arrêté du 30 septembre 1975 relatif à l'évacuation des véhicules en panne ou accidentés. (abrogé)
Arrêté du 10 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 4 juillet 1972 relatif aux feux spéciaux des véhicules à progression lente (en vigueur)
Arrêté du 27 juin 2024 relatif aux caractéristiques techniques des véhicules de dépannage et à l'évacuation des véhicules en panne ou accidentés (en vigueur)