Article 13

Article abrogé, en vigueur du 9 mars 2012 au 8 février 2014.

Carte de l'article 13 du Arrêté du 28 février 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 9 mars 2012 au 8 février 2014 (abrogé)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier (en vigueur)
• Arrêté du 10 janvier 2020 fixant les conditions et modalités d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air (abrogé)