Article 3

Article en vigueur depuis le 31 mars 2012.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 6 février 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 31 mars 2012 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 juin 2008 précisant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce (abrogé)
• Arrêté du 6 février 2012 fixant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce (en vigueur)