Article en vigueur depuis le 31 mars 2012.
1. A abrogé les dispositions suivantes :
2. - Arrêté du 30 juin 2008
3. Art. 1, Art. 2, Art. 3
4. L'arrêté du 7 mai 2010 fixant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est abrogé.
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