Article 3

Article en vigueur depuis le 24 décembre 2011.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 17 juin 2004 au 11 janvier 2007 (modifiée)
• Rédaction du 11 janvier 2007 au 24 décembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2006 - art. 1, v. init.
• Rédaction depuis le 24 décembre 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 décembre 2011 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 18 décembre 2006 portant révision de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de maintenance des matériels de chantier et de manutention (en vigueur)
• Arrêté du 5 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel de technicien de maintenance des matériels de chantier et de manutention (en vigueur)