Article 14-1

Article abrogé, en vigueur du 3 mai 2012 au 21 décembre 2019.

Carte de l'article 14-1 du Arrêté du 11 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 3 mai 2012 au 21 décembre 2019 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 6 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)