Arrêté du 11 avril 2012 · Article
Article 28
Article abrogation programmée, en vigueur du 6 juillet 2022 au 31 décembre 2023.
Carte de l'article 28 du Arrêté du 11 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 3 mai 2012 au 6 novembre 2013 (modifiée)
- Rédaction du 6 novembre 2013 au 21 novembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er octobre 2013 - art. 5
- Rédaction du 21 novembre 2014 au 20 juillet 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 31 octobre 2014 - art. 9
- Rédaction du 20 juillet 2015 au 21 décembre 2019 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 28 avril 2015 - art. 13
- Rédaction du 21 décembre 2019 au 6 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 décembre 2019 - art. 14
- Rédaction du 6 juillet 2022 au 31 décembre 2023 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 22 juin 2022 - art. 1
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)
- Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)
- Arrêté du 28 avril 2015 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin (en vigueur)
- Arrêté du 6 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)
- Arrêté du 22 juin 2022 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)
- Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (en vigueur)